Editeur
Ce site est édité par la SARL AKAL NIVAS
Betsara au capital de 5000 Euros
Code APE : 4799B
N° TVA : FR 74 810838185
Siège social : 6 place du château 26770 Grignan
SIRET 81083818500025
Mail : contact@betsara.com
Tel :0612224514
Réalisation
Graphisme : Stéphane Floc’hlay / Léa Comte
Technique : Sébastien Chandonay
Hébergement
NetForSpeed
SARL au capital de 7 700 €
RCS Grenoble 452 447 725
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 71 452 447 725
Siège social : 227 Rte de l’albenc – 38210 POLIENAS – France.
Directeur de la publication : David ENTRESSANGLE
Dispense de déclaration CNIL
Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe
(Dispense n°7) J.O n° 128 du 3 juin 2006.
Décharge de responsabilités
L’auteur de ce site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.
Protection des données personnelles collectées
Aucune information personnelle de l’utilisateur de ce site n’est :
– collectée à son insu,
– publiée à son insu,
– échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Ce site n’utilise aucun « cookie » (fichier espion placé à l’occasion de la consultation d’un site sur le disque dur de l’utilisateur qui permet de recueillir des données sur le comportement de navigation de l’utilisateur).
Les seules informations collectées via ce site et éventuellement conservées sont votre adresse électronique lors de l’envoi d’un email (pour une demande d’information par exemple) et votre nom si vous le communiquez dans votre message.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant en envoyant un message électronique (e-mail) à l’adresse de contact de ce site.
Conditions d’utilisation du site
* Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc., nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
* Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis.
* Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright ©- tous droits réservés.
Toute reproduction du présent site Web est interdite, sauf autorisation expresse de la Société Betsara.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de la Société Betsara.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.
Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de l’Hôtel-Restaurant L’Ecureuil de quelque manière que ce soit.
La Société Betsara ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.
Liens hypertextes
La présence éventuelle de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites.
L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers notre site est soumise à notre accord préalable. Faute d’accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur notre site.